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Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
L-0.2, r. 1 - Règlement d’application de la Loi sur les laboratoires médicaux et sur la conservation des organes et des tissus
Annexe
Versions de la disposition
ANNEXE 9
(a. 195 et 198)
Pour déterminer le blindage d’une installation en imagerie médicale générale ou en radiologie diagnostique spécifique, il est essentiel de connaître:
a) Le niveau d’exposition admissible au point considéré (P/T)
P: étant la dose maximum hebdomadaire permise par l’article 195 du présent règlement, à savoir:
100 mRem/sem. pour une zone contrôlée
10 mRem/sem. pour une zone contrôlée.
T: étant le coefficient d’occupation, c’est-à-dire la fraction de la semaine ouvrable durant laquelle un secteur est occupé.
N.B. Lorsque T est inconnu, on utilise les valeurs du tableau II.
b) L’exposition hebdomadaire au point d’intérêt (E mR/sem.)
À des fins pratiques de calcul, on distingue pour chaque tube en opération 3 sources distinctes de radiation:
1) le faisceau primaire;
2) le rayonnement diffusé par le patient;
3) le rayonnement de fuite.
Les valeurs correspondantes de E se calculent à l’aide des formules suivantes:
1)Eprim= fn W.U./(dprim)2 (1)
2)Edif=fna W F/400 (ddif)2 (dsec) 2(2)
3)Ef=fi W/d2sec(3)
2)Edif=fna W F/400 (ddif)2 (dsec) 2(2)
3)Ef=fi W/d2sec(3)
où W: est le volume de travail hebdomadaire exprimé en mA-min/sem.
U: le coefficient d’utilisation: à savoir, la fraction du temps au cours duquel le faisceau utile est dirigé vers l’écran ou le secteur considéré.
N.B. Lorsqu’inconnu, on utilise les valeurs du tableau I de la présente annexe.
dprim: la distance en mètres entre le point le plus près de la surface à blinder et la position d’utilisation moyenne du tube radiogène.
ddif: la distance en mètres entre le foyer du tube et la surface la plus rapprochée du patient (distance foyer-peau généralement utilisée et compatible avec les articles 153 et 154 du règlement).
dsec: la distance en mètres entre le foyer de diffusion et le point d’intérêt.
fn:le débit d’exposition par unité de courant de l’appareil visé exprimé en milliRöentgen/milliAmpère-minute (mR/mA-min.). Cette valeur doit être connue ou mesurée à un mètre de distance du foyer, dans le faisceau primaire filtré selon l’article 156 du règlement dans des conditions normales d’utilisation. Cette mesure de f doit nécessairement être faite par un physicien à l’aide d’instruments appropriés. Elle dépend de la tension et du mode de rectification. Le tableau III de la présente annexe donne les valeurs mesurées récemment par Kelley et Trout pour des appareils à potentiel pulsé (Réf: J.P. Kelley and E. Dale Trout, Radiology 104: 171-172 juillet 1972).
fi:le débit d’exposition unitaire exprimé en (mR/mA-min.) dû au maximum de rayonnement de fuite permis.
On écrit:
fi = fn/1000 (4)
fi:le débit d’exposition unitaire exprimé en (mR/mA-min.) dû au maximum de rayonnement de fuite permis.
On écrit:
fi = fn/1000 (4)
F: la grandeur du champ utilisé exprimée en cm2.
a: le rapport moyen de la quantité de rayonnement diffusé au rayonnement primaire pour un champ de 400 cm2. Ce rapport dépend de l’angle de diffusion et de la tension appliquée aux bornes du tube. Les valeurs sont données au tableau IV de la présente annexe.
Connaissant le niveau d’exposition admissible (P/T) et l’intensité du rayonnement (E) au point d’intérêt, on calcule la transmission (B) et l’épaisseur requise X (mm de Pb) de l’écran protecteur par la formule suivante:
B = P/T= 2-n (5)
E
E
où n: est le nombre de couches de demi-atténuation requises. L’épaisseur de la couche de demi-atténuation, pour un faisceau polychromatique, varie avec l’atténuation et la tension de crète; sa voleur moyenne CDA s’obtient en pondérant les valeurs du tableau V suivant l’atténuation désirée.
On écrit E = Eprim pour le calcul de l’écran primaire.
et E = Edif + Ef pour le calcul de l’écran secondaire.
Enfin X = n (CDA) (6)
N.B.On convient, pour les fins de calcul de blindage, que l’énergie moyenne des photons diffusés est la même que celle du faisceau primaire lorsqu’il s’agit d’appareils de moins de 500 kV.
Cette méthode s’applique aussi au calcul de l’épaisseur des écrans nécessaires à la protection des films radiographiques. Le seuil d’exposition du film au-dessus duquel il y aura formation de voile étant fixé à 0,2 mR, l’on détermine la valeur du niveau d’exposition admissible par la formule:
P/T = 1,4\J mR/sem.
où J: est le nombre de jours pendant lequel le film reste entreposé à proximité d’une source de rayonnement.
l’exposition hebdomadaire E à cet endroit s’obtient par les équations 1, 2 et 3 suivant le cas.
Les valeurs contenues dans les tableaux VII à X de la présente annexe pour des installations types assurent un blindage suffisant pour réduire l’exposition des appareils à potentiel pulsé au niveau stipulé dans le présent règlement.
(Ref: NCRP Report No. 49 (Sept. 15, 1976). Structural Shielding Design and Evaluation for medical use of X Rays of Energies up to 10MEV. National Council on Radiation Protection and Measurements, 7910 Woodmont Avenue, Washington, DC Z0014.)
Tableau 1
FACTEURS D’UTILISATION U EN RADIOGRAPHIE ET EN RADIOSCOPIE
Radiographie Radiographie
Rayons X Paroi Générale Pulmonaire dentaire Radioscopie(3)
Plancher 1 S.O. 1/16 S.O.
Primaire Murs 1/4 1 mur: 1 1/16 S.O.
Plafond S.O. S.O. S.O. S.O.
Note: 1) S.O.: sans objet.
2) Pour les rayons X secondaire U = 1.
3) L’on utilise U = 1 pour le calcul de l’écran protecteur derrière la caméra.
Tableau II
COEFFICIENT D’OCCUPATION (T)
Occupation complète Occupation partielle Occupation occasionnelle
(T = 1) (T = 1/4) (T = 1/16)
Cabine des techniciens Salles d’attente Toilettes non utilisées
par le personnel
radiologique
Postes de réception Passages trop étroits Salles d’entreposage
pour bureaux non occupées
Toilettes et salles de Salles de repos non Escaliers
repos pour le personnel utilisées par le
radiologique personnel radiologique
Salles de travail, Salles Ascenseurs automatiques
et chambres de patients
Chambres noires Ascenseurs avec opérateur Trottoirs et rues
Magasins, boutiques Terrains de stationnement
Restaurants
Logis et autres lieux
d’habitation
Terrains et salles de
jeux
Édifices avoisinants
N.B. Le coefficient d’occupation pour la zone contrôlée est égal à 1.
Tableau III
DÉBIT D’EXPOSITION fn EN FONCTION DE LA TENSION DE CRÊTE ET DE LA FILTRATION
k VcFiltration
(mm. Al.)fn
mR / mA.min à 1 m
500.5860
701,5470
1002,5570
1252,5760
1502,5980
N.B.Les valeurs à 50 et 70 k Vc. proviennent d’un générateur autodressé, 60 Hz; celles à 100, 125 et 150 k Vc. d’un générateur une phase, redressé, pleine onde. Pour les appareils triphasés, 12 impulsions, fn est environ le double.
k VcFiltration
(mm. Al.)fn
mR / mA.min à 1 m
500.5860
701,5470
1002,5570
1252,5760
1502,5980
N.B.Les valeurs à 50 et 70 k Vc. proviennent d’un générateur autodressé, 60 Hz; celles à 100, 125 et 150 k Vc. d’un générateur une phase, redressé, pleine onde. Pour les appareils triphasés, 12 impulsions, fn est environ le double.
Tableau IV
COEFFICIENT DE DIFFUSION, a, POUR UN APPAREIL À POTENTION PULSE
Angle de diffusion (Faisceau central)
k Vc 30° 45° 60° 90° 120° 135°
(X 10-3)
50 0,5 0,2 0,25 0,35 0,8 1,0
70 0,65 0,35 0,35 0,5 1,0 1,3
100 1,5 1,2 1,2 1,3 2,0 2,2
125 1,8 1,5 1,5 1,5 2,3 2,5
150 2,0 1,6 1,6 1,6 2,4 2,6
200 2,4 2,0 1,9 1,9 2,7 2,8
250 2,5 2,1 1,9 1,9 2,7 2,8
300 2,6 2,2 2,0 1,9 2,6 2,8
Réf. 3: Voir Réf. 1 de l’annexe.
Tableau V
C.D.A. (EN MM) MOYENNES POUR LE PLOMBa
___________________________________________________________________________________
| |
TANSMISSION B | TENSION DE CRÊTE (KILO-VOLTS) |
|______________________________________________________________|
| | | | | | | |
| 50 | 70 | 100 | 125 | 150 | 200 | 300 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
1 ≤ B < 10-1 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,08 | 0,11 | 0,19 | 0,27 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-1 ≤ B < 10-2 | 0,02 | 0,05 | 0,13 | 0,19 | 0,22 | 0,28 | 0,58 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-2 ≤ B < 10-3 | 0,03 | 0,09 | 0,24 | 0,25 | 0,28 | 0,36 | 1,01 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-3 ≤ B < 10-4 | 0,04 | 0,13 | 0,26 | 0,28 | 0,29 | 0,45 | 1,24 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-4 ≤ B < 10-5 | 0,05 | 0,15 | 0,27 | 0,29 | 0,30 | 0,51 | 1,37 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-5 ≤ B < 10-6 | 0,06 | 0,17 | 0,27 | 0,30 | 0,31 | 0,52 | 1,47 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
a: Ces valeurs ont été extraites des courbes des Fig. 1 et 2 de l’annexe D du
rapport NCRP49. Elles s’appliquent donc à un rayonnement filtré selon le
tableau III.
| |
TANSMISSION B | TENSION DE CRÊTE (KILO-VOLTS) |
|______________________________________________________________|
| | | | | | | |
| 50 | 70 | 100 | 125 | 150 | 200 | 300 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
1 ≤ B < 10-1 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,08 | 0,11 | 0,19 | 0,27 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-1 ≤ B < 10-2 | 0,02 | 0,05 | 0,13 | 0,19 | 0,22 | 0,28 | 0,58 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-2 ≤ B < 10-3 | 0,03 | 0,09 | 0,24 | 0,25 | 0,28 | 0,36 | 1,01 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-3 ≤ B < 10-4 | 0,04 | 0,13 | 0,26 | 0,28 | 0,29 | 0,45 | 1,24 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-4 ≤ B < 10-5 | 0,05 | 0,15 | 0,27 | 0,29 | 0,30 | 0,51 | 1,37 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-5 ≤ B < 10-6 | 0,06 | 0,17 | 0,27 | 0,30 | 0,31 | 0,52 | 1,47 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
a: Ces valeurs ont été extraites des courbes des Fig. 1 et 2 de l’annexe D du
rapport NCRP49. Elles s’appliquent donc à un rayonnement filtré selon le
tableau III.
ANNEXE 9
(a. 195 et 198)
Pour déterminer le blindage d’une installation en radiologie diagnostique, il est essentiel de connaître:
a) Le niveau d’exposition admissible au point considéré (P/T)
P: étant la dose maximum hebdomadaire permise par l’article 195 du présent règlement, à savoir:
100 mRem/sem. pour une zone contrôlée
10 mRem/sem. pour une zone contrôlée.
T: étant le coefficient d’occupation, c’est-à-dire la fraction de la semaine ouvrable durant laquelle un secteur est occupé.
N.B. Lorsque T est inconnu, on utilise les valeurs du tableau II.
b) L’exposition hebdomadaire au point d’intérêt (E mR/sem.)
À des fins pratiques de calcul, on distingue pour chaque tube en opération 3 sources distinctes de radiation:
1) le faisceau primaire;
2) le rayonnement diffusé par le patient;
3) le rayonnement de fuite.
Les valeurs correspondantes de E se calculent à l’aide des formules suivantes:
1) Eprim = fn W.U./(dprim)2 (1)
2) Edif = fna W F/400 (ddif)2 (dsec) 2 (2)
3) Ef = fi W/d2sec (3)
2) Edif = fna W F/400 (ddif)2 (dsec) 2 (2)
3) Ef = fi W/d2sec (3)
où W: est le volume de travail hebdomadaire exprimé en mA-min/sem.
U: le coefficient d’utilisation: à savoir, la fraction du temps au cours duquel le faisceau utile est dirigé vers l’écran ou le secteur considéré.
N.B. Lorsqu’inconnu, on utilise les valeurs du tableau I de la présente annexe.
dprim: la distance en mètres entre le point le plus près de la surface à blinder et la position d’utilisation moyenne du tube radiogène.
ddif: la distance en mètres entre le foyer du tube et la surface la plus rapprochée du patient (distance foyer-peau généralement utilisée et compatible avec les articles 153 et 154 du règlement).
dsec: la distance en mètres entre le foyer de diffusion et le point d’intérêt.
fn: le débit d’exposition par unité de courant de l’appareil visé exprimé en milliRöentgen/milliAmpère-minute (mR/mA-min.). Cette valeur doit être connue ou mesurée à un mètre de distance du foyer, dans le faisceau primaire filtré selon l’article 156 du règlement dans des conditions normales d’utilisation. Cette mesure de f doit nécessairement être faite par un physicien à l’aide d’instruments appropriés. Elle dépend de la tension et du mode de rectification. Le tableau III de la présente annexe donne les valeurs mesurées récemment par Kelley et Trout pour des appareils à potentiel pulsé (Réf: J.P. Kelley and E. Dale Trout, Radiology 104: 171-172 juillet 1972).
fi: le débit d’exposition unitaire exprimé en (mR/mA-min.) dû au maximum de rayonnement de fuite permis.
On écrit:
fi = fn/1000 (4)
fi: le débit d’exposition unitaire exprimé en (mR/mA-min.) dû au maximum de rayonnement de fuite permis.
On écrit:
fi = fn/1000 (4)
F: la grandeur du champ utilisé exprimée en cm2.
a: le rapport moyen de la quantité de rayonnement diffusé au rayonnement primaire pour un champ de 400 cm2. Ce rapport dépend de l’angle de diffusion et de la tension appliquée aux bornes du tube. Les valeurs sont données au tableau IV de la présente annexe.
Connaissant le niveau d’exposition admissible (P/T) et l’intensité du rayonnement (E) au point d’intérêt, on calcule la transmission (B) et l’épaisseur requise X (mm de Pb) de l’écran protecteur par la formule suivante:
B = P/T= 2-n (5)
E
E
où n: est le nombre de couches de demi-atténuation requises. L’épaisseur de la couche de demi-atténuation, pour un faisceau polychromatique, varie avec l’atténuation et la tension de crète; sa voleur moyenne CDA s’obtient en pondérant les valeurs du tableau V suivant l’atténuation désirée.
On écrit E = Eprim pour le calcul de l’écran primaire.
et E = Edif + Ef pour le calcul de l’écran secondaire.
Enfin X = n (CDA) (6)
N.B. On convient, pour les fins de calcul de blindage, que l’énergie moyenne des photons diffusés est la même que celle du faisceau primaire lorsqu’il s’agit d’appareils de moins de 500 kV.
Cette méthode s’applique aussi au calcul de l’épaisseur des écrans nécessaires à la protection des films radiographiques. Le seuil d’exposition du film au-dessus duquel il y aura formation de voile étant fixé à 0,2 mR, l’on détermine la valeur du niveau d’exposition admissible par la formule:
P/T = 1,4\J mR/sem.
où J: est le nombre de jours pendant lequel le film reste entreposé à proximité d’une source de rayonnement.
l’exposition hebdomadaire E à cet endroit s’obtient par les équations 1, 2 et 3 suivant le cas.
Les valeurs contenues dans les tableaux VII à X de la présente annexe pour des installations types assurent un blindage suffisant pour réduire l’exposition des appareils à potentiel pulsé au niveau stipulé dans le présent règlement.
(Ref: NCRP Report No. 49 (Sept. 15, 1976). Structural Shielding Design and Evaluation for medical use of X Rays of Energies up to 10MEV. National Council on Radiation Protection and Measurements, 7910 Woodmont Avenue, Washington, DC Z0014.)
Tableau 1
FACTEURS D’UTILISATION U EN RADIOGRAPHIE ET EN RADIOSCOPIE
Radiographie Radiographie
Rayons X Paroi Générale Pulmonaire dentaire Radioscopie(3)
Plancher 1 S.O. 1/16 S.O.
Primaire Murs 1/4 1 mur: 1 1/16 S.O.
Plafond S.O. S.O. S.O. S.O.
Note: 1) S.O.: sans objet.
2) Pour les rayons X secondaire U = 1.
3) L’on utilise U = 1 pour le calcul de l’écran protecteur derrière la caméra.
Tableau II
COEFFICIENT D’OCCUPATION (T)
Occupation complète Occupation partielle Occupation occasionnelle
(T = 1) (T = 1/4) (T = 1/16)
Cabine des techniciens Salles d’attente Toilettes non utilisées
par le personnel
radiologique
Postes de réception Passages trop étroits Salles d’entreposage
pour bureaux non occupées
Toilettes et salles de Salles de repos non Escaliers
repos pour le personnel utilisées par le
radiologique personnel radiologique
Salles de travail, Salles Ascenseurs automatiques
et chambres de patients
Chambres noires Ascenseurs avec opérateur Trottoirs et rues
Magasins, boutiques Terrains de stationnement
Restaurants
Logis et autres lieux
d’habitation
Terrains et salles de
jeux
Édifices avoisinants
N.B. Le coefficient d’occupation pour la zone contrôlée est égal à 1.
Tableau III
DÉBIT D’EXPOSITION fn EN FONCTION DE LA TENSION DE CRÊTE ET DE LA FILTRATION
k Vc Filtration
(mm. Al.) fn
mR / mA.min à 1 m
50 0.5 860
70 1,5 470
100 2,5 570
125 2,5 760
150 2,5 980
N.B. Les valeurs à 50 et 70 k Vc. proviennent d’un générateur autodressé, 60 Hz; celles à 100, 125 et 150 k Vc. d’un générateur une phase, redressé, pleine onde. Pour les appareils triphasés, 12 impulsions, fn est environ le double.
k Vc Filtration
(mm. Al.) fn
mR / mA.min à 1 m
50 0.5 860
70 1,5 470
100 2,5 570
125 2,5 760
150 2,5 980
N.B. Les valeurs à 50 et 70 k Vc. proviennent d’un générateur autodressé, 60 Hz; celles à 100, 125 et 150 k Vc. d’un générateur une phase, redressé, pleine onde. Pour les appareils triphasés, 12 impulsions, fn est environ le double.
Tableau IV
COEFFICIENT DE DIFFUSION, a, POUR UN APPAREIL À POTENTION PULSE
Angle de diffusion (Faisceau central)
k Vc 30° 45° 60° 90° 120° 135°
(X 10-3)
50 0,5 0,2 0,25 0,35 0,8 1,0
70 0,65 0,35 0,35 0,5 1,0 1,3
100 1,5 1,2 1,2 1,3 2,0 2,2
125 1,8 1,5 1,5 1,5 2,3 2,5
150 2,0 1,6 1,6 1,6 2,4 2,6
200 2,4 2,0 1,9 1,9 2,7 2,8
250 2,5 2,1 1,9 1,9 2,7 2,8
300 2,6 2,2 2,0 1,9 2,6 2,8
Réf. 3: Voir Réf. 1 de l’annexe.
Tableau V
C.D.A. (EN MM) MOYENNES POUR LE PLOMBa
___________________________________________________________________________________
| |
TANSMISSION B | TENSION DE CRÊTE (KILO-VOLTS) |
|______________________________________________________________|
| | | | | | | |
| 50 | 70 | 100 | 125 | 150 | 200 | 300 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
1 ≤ B < 10-1 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,08 | 0,11 | 0,19 | 0,27 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-1 ≤ B < 10-2 | 0,02 | 0,05 | 0,13 | 0,19 | 0,22 | 0,28 | 0,58 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-2 ≤ B < 10-3 | 0,03 | 0,09 | 0,24 | 0,25 | 0,28 | 0,36 | 1,01 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-3 ≤ B < 10-4 | 0,04 | 0,13 | 0,26 | 0,28 | 0,29 | 0,45 | 1,24 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-4 ≤ B < 10-5 | 0,05 | 0,15 | 0,27 | 0,29 | 0,30 | 0,51 | 1,37 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-5 ≤ B < 10-6 | 0,06 | 0,17 | 0,27 | 0,30 | 0,31 | 0,52 | 1,47 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
a: Ces valeurs ont été extraites des courbes des Fig. 1 et 2 de l’annexe D du
rapport NCRP49. Elles s’appliquent donc à un rayonnement filtré selon le
tableau III.
| |
TANSMISSION B | TENSION DE CRÊTE (KILO-VOLTS) |
|______________________________________________________________|
| | | | | | | |
| 50 | 70 | 100 | 125 | 150 | 200 | 300 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
1 ≤ B < 10-1 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,08 | 0,11 | 0,19 | 0,27 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-1 ≤ B < 10-2 | 0,02 | 0,05 | 0,13 | 0,19 | 0,22 | 0,28 | 0,58 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-2 ≤ B < 10-3 | 0,03 | 0,09 | 0,24 | 0,25 | 0,28 | 0,36 | 1,01 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-3 ≤ B < 10-4 | 0,04 | 0,13 | 0,26 | 0,28 | 0,29 | 0,45 | 1,24 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-4 ≤ B < 10-5 | 0,05 | 0,15 | 0,27 | 0,29 | 0,30 | 0,51 | 1,37 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
| | | | | | | |
10-5 ≤ B < 10-6 | 0,06 | 0,17 | 0,27 | 0,30 | 0,31 | 0,52 | 1,47 |
____________________|________|________|________|________|________|________|________|
a: Ces valeurs ont été extraites des courbes des Fig. 1 et 2 de l’annexe D du
rapport NCRP49. Elles s’appliquent donc à un rayonnement filtré selon le
tableau III.
